Conférence | L’accès à l’information environnementale : loupe sur la Fonderie Horne

* Inscriptions gratuites *

En 2022, un citoyen inquiet par la pollution émise par la Fonderie Horne demande des informations sur les quantités et concentrations en arsenic, en bismuth, en antimoine, en plomb, en cadmium et en mercure des concentrés qui lui sont livrés par chacun de ses fournisseurs.

La Fonderie conteste sa demande : elle estime que ces informations sont confidentielles, notamment en vertu du secret industriel ou commercial. L’affaire se rend devant la Commission d’accès à l’information qui estime que ces informations doivent être divulguées.

Qu’est-ce qui se joue réellement dans ce dossier? Pourquoi accéder à l’information environnementale au Québec est-il si compliqué? Et quels sont les recours mis à disposition de la population pour parvenir à s’informer et ainsi, agir pour la protection de l’environnement et du territoire?

Le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et le comité ARET présenteront les enjeux d’accès à l’information au Québec, particulièrement quant à la Fonderie Horne, et les moyens d’agir. 

Le Centre québécois du droit de l’environnement est le seul organisme de bienfaisance dédié au droit de l’environnement au Québec. Il offre une expertise juridique indépendante ainsi que des outils éducatifs à la population, contribue au développement d'une législation et jurisprudence forte et cohérente et utilise le droit pour protéger l'environnement et faciliter l’accès à la justice. 

En savoir plus: https://www.cqde.org/fr/

Le comité ARET est un comité de parents d’enfants du quartier Notre-Dame de même que de citoyennes et citoyens inquiets et mobilisés pour la santé de leurs enfants et de toute la population de Rouyn-Noranda. Il demande à l'État québécois de prendre ses responsabilités et de protéger notre santé.

En savoir plus : https://comite-aret.ca/